Yachting News - Spring 2014

So, one year later are you optimistic?

Always optimistic! 2013 was a good year for Monoeci Management SAM. Our business continues to do very well, the yachts under our administration continue to grow with the addition of more yachts which we represent for VAT purposes. We have also seen a significant increase in enquiries from Asia.

We feel there is much more optimism in the air with many good potential buyers predominantly from North America, Mexico, Gulf States, Russia and Europe.
Many owners and Captains are complaining about recent VAT changes in Europe and the uncertainties it creates.

The need to appoint a fiscal agent in each EU country from which a charter starts certainly renders the operation difficult, and the fact that each country has different positions and VAT rates.

To recap on the rules for navigating in EU waters:

• Offshore registered commercial yachts must be imported into the EU to charter in EU waters. Offshore private yachts can benefit from the Temporary Admission regime for 18 months.

• Now compulsory for all commercial yachts to appoint an EU fiscal agent to collect and pay VAT due in the country where the charter starts. Rates differ between countries and reduced rates are available in some countries if the yacht sails in International waters ie: Italy, France, Malta).

• Balearics and Greece have specific rules, and charter licences are required to embark / disembark passengers (available for EU owned and registered yachts at present).

France and Italy: Many rumours, but no definitive changes yet. The main problem will be continuing to obtain tax free fuel.

Spain: After removing the 15m length limit for the matriculation tax exemption for commercial yachts, Spain will relax its position on private charters, which have not been authorised so far.

Croatia: Should start collecting this summer 13% VAT on charters starting in Croatia and introduce new rules for Non EU vessels.

Greece:   Also introducing a new cruising tax for yachts operating in Greek waters to be collected by a new online taxation system, ‘TAXIS’.

And Asia?

A number of countries have or are starting to recognise the benefits of operating a VAT and duty free temporary importation scheme for pleasure yachts; others have yet to distinguish between pleasure yachts and commercial vessels. I would advise owners to do their homework before cruising and/or importing vessels in Asia and appoint good agents.

Hong Kong is very popular, with a tax free regime and China difficult to access.

Singapore, Indonesia and Thailand; have introduced Temporary Importation Schemes for private yachts to aid cruising in the area.

Are owners giving up charters to avoid the hassle?

Many owners find it too complex and costly to operate a yacht commercially, with the general uncertainty caused by a lack of EU harmonisation. Confusion and uncertainty are not what owners and Captains appreciate.

So, yes you are right, we are seeing a number of owners considering a move from commercial to private yacht registration and paying the VAT to rediscover their liberté d’esprit. Some are considering leaving yachting to buy property, which is a concern to yachting professionals.

However, in our view, we consider this will “clean the fake charter market”, so only quality commercial yachts will remain for charter. We can then be more flexible with private owners and provide professional services to those who clearly understand the implications of operating a commercial yacht and appreciate the added value of our advice.

There has been a trend towards greater professionalism, which is good for us.

Monoeci Management SAM: Your Yacht Ownership, Registration and Administration expert.

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Un an plus tard, êtes-vous optimiste ?

Nous le sommes toujours! 2013 a été une bonne année pour MONOECI Management SAM. Nos résultats sont bons, notre flotte de yachts en gestion s’accroit de même que celle  des yachts que nous représentons en matière fiscale. Nous enregistrons également une demande  croissante depuis l’Asie.
Il y a définitivement un optimisme ambiant avec de nombreux acheteurs potentiels, en particulier d’Amérique du Nord, Mexique, Pays du Golfe, Russie et Europe.

Les propriétaires et les capitaines se plaignent des récents changements en matière de TVA, considérant que cela créé des incertitudes.

La nécessité de désigner un représentant fiscal dans chaque pays d’Europe où un charter démarre rend l’exploitation complexe, en particulier à cause de l’absence d’homogénéité  d'un pays à l'autre.

Rappel des règles de navigation dans les eaux européennes :

• Un yacht sous pavillon « offshore commercial » doit être importé en Europe pour être exploité au charter. Un yacht « offshore plaisance » peut bénéficier du régime de l'admission temporaire pendant 18 mois.

• La désignation d'un représentant/agent fiscal est obligatoire en Europe pour tout yacht commercial navigant dans les eaux européennes.  La TVA sera collectée et payée par le  représentant fiscal du et dans le pays où démarre le charter. Les taux varient d'un pays à l'autre, et des taux réduits de TVA sont applicables dans certains pays (Italie, France, Malte), quand la navigation inclue les eaux internationales.

• En raison des règles spécifiques aux Baléares et en Grèce, une licence  de charter est requise pour embarquer et/ou débarquer selon le pays (Pour l’instant accordée uniquement  aux yachts immatriculés sous pavillon européen).

France et Italie : de nombreuses rumeurs mais rien de confirmé. La principale préoccupation est de pouvoir continuer à obtenir du  gasoil détaxé.

Espagne : Après avoir supprimé la limite de 15 mètres concernant l’exemption de « la matriculation Tax »pour les yachts commerciaux, l’Espagne est sur le point d’assouplir sa position sur les « charters privés », qui n’étaient pas autorisés jusqu’à présent.

La Croatie a introduit une TVA de 13 % sur les charters démarrant sur son sol ainsi que de nouvelles règles pour les yachts battant pavillon non européen.

La Grèce est également en train de mettre en place une nouvelle « Cruising tax »  pour les unités opérant dans les eaux grecques. Cette taxe devrait s’acquitter en ligne, sur le nouveau portail  « TAXIS ».

Et l’Asie ?

Certains pays reconnaissent ou commencent à reconnaitre les avantages d’un système d’admission temporaire pour les  yachts. D’autres doivent encore apprendre à différencier les yachts engagés au commerce des navires de marine marchande. Je conseillerais à chaque propriétaire de bien préparer sa croisière ou son importation en Asie et surtout de désigner un bon  agent local.

Hong Kong  reste très populaire pour son régime détaxé et la Chine difficile d’accès.

Singapour, Indonésie et Thaïlande viennent de mettre en place des régimes favorables à l’admission temporaire  pour encourager la navigation dans la région.

Les propriétaires abandonnent-ils le charter pour éviter les tracas ?

De nombreux propriétaires trouvent cela trop complexe et onéreux d’exploiter commercialement un yacht en raison de l’absence d’harmonisation européenne. La confusion et l’instabilité ne sont pas appréciées des armateurs et capitaines.

Il y a donc effectivement un certain nombre d’armateurs qui décident d’abandonner le statut commercial au profit d’une immatriculation privée même si il faut payer la TVA pour redécouvrir leur liberté d’esprit. D’autres songent à vendre leur yacht pour acheter des biens immobiliers. C’est une situation qui inquiète les professionnels du yachting.

A toute chose malheur est bon… Nous considérons que la situation va « nettoyer le marché du charter » en laissant la place à de vrais yachts commerciaux. Nous pourrons alors être plus flexibles vis-à-vis des armateurs privés et offrir des services réellement professionnels à ceux détenant des unités commerciales qui s’auront alors comprendre les implications résultant de l’opération commerciale   d’un yacht et apprécier la valeur ajoutée de nos conseils.

La tendance est désormais au professionnalisme. Nous nous en réjouissons et cela est bon pour nous.

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Janet Xanthopoulos
Senior Manager, Head of the Yacht Division